Lucien Castex, Bibliothèque numérique et gratuité, in Le Prix de la culture (coll.), Mare et Martin, 2011, pp. 95-116. Extrait.

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Docet omnes ubique. La culture accessible par tous et de partout, voici ce que pourrait réaliser une bibliothèque numérique. Notion métonymique, la bibliothèque numérique recouvre autant la collection de documents numériques que l’entrepôt les contenant. Un document numérique (…) peut être né numériquement ou résulter d’une opération de numérisation. S’y ajoutent des métadonnées qui consistent en des informations techniques et descriptives venant qualifier un document : titre, auteur, éditeur, sujet, langue ou encore éléments relatifs à la propriété intellectuelle. Parmi ces objets numériques peuvent, en effet, se trouver des œuvres protégées par le droit d’auteur autant que des données ne remplissant pas le critère d’originalité nécessaire. Enfin, une bibliothèque numérique se constitue des services qui lui sont associés, à savoir l’accès aux documents et leur consultation, mais aussi à des services plus participatifs tels que l’évaluation des documents ou la création d’un profil pour partager ses recherches et ses lectures.
(…)
Renvoyant toutes deux étymologiquement à une collection de livres ou à leur lieu de dépôt, les notions de bibliothèque et de librairie se sont cependant distinguées en ce que la librairie connaît dès le moyen-âge une acception économique, venant désigner le magasin du libraire et l’activité commerciale de vente de livres. L’histoire du terme « bibliothèque » se lie alors au développement en France des bibliothèques ouvertes au public notamment depuis le XVIIème siècle. Se pose dès lors la question de la gratuité, à laquelle la bibliothèque traditionnelle a pu répondre par la consultation sur place ou le prêt à domicile. Qu’en est-il alors pour la bibliothèque numérique ? En aval, pour l’utilisateur, la gratuité peut s’entendre d’un accès aux documents sans obstacle financier. Cet accès, s’il peut être entièrement ouvert et gratuit, peut se limiter à une part des documents, à des extraits ou aux métadonnées. En amont, la constitution d’une bibliothèque numérique peut supposer un coût important : numérisation, stockage, diffusion des œuvres... Nombre d’œuvres sont, en effet, protégées par le droit d’auteur tel qu’il peut être défini par le code de la propriété intellectuelle, comprenant un versant patrimonial en plus d’un versant moral. Il s’agira ainsi de voir comment le droit encadre les bibliothèques numériques tout d’abord en nous intéressant à la constitution d’une telle bibliothèque avant d’examiner les conditions de son utilisation (…).