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Présentation

Le Cercle Français de Droit des Médias et de la Culture (CFDMC) est un Think Tank voué, notamment, à réunir ou à produire (à travers des conférences, des colloques et des publications) des « opinions juridiques » participant de la compréhension des enjeux juridiques, politiques, économiques et sociaux des médias et de la culture.

Travaux du CFDMC

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Philippe Mouron et Carine Piccio (dir.), L’ordre public numérique. Libertés, propriétés, identités, PUAM, 2015.

L’hypothèse promue par le présent volume est que l’expertise des risques et des menaces pour les libertés et les propriétés des personnes physiques et morales dans le contexte de la révolution numérique pose, spécialement aux juristes, un problème particulier : cette expertise a quasi-constitutivement une part aléatoire qui, selon les cas, relève ou bien de « l’incertitude » ou bien de « l’incertaineté » sur « où l’on va », autrement dit sur ce que serait, à défaut de terme, du moins une stabilisation de la révolution numérique. Comment penser des libertés et des propriétés numériques lorsque l’objet sociotechnique de ces libertés et de ces propriétés est loin d’être stabilisé ? Les contributeurs tentent ainsi de mettre en lumière les problèmes posés au droit par cette incertitude et par cette incertaineté à propos de l’identité numérique, de la qualification de l’image comme donnée personnelle ou comme donnée biométrique, de la propriété du courrier électronique, de la commission d’infractions dans les mondes numériques, des biens virtuels, de l’avenir des conditions générales d’utilisation applicables aux réseaux sociaux, du statut post mortem des données accumulées par les personnes sur Internet et sur les réseaux sociaux, du cybersquatting, du streaming, du référencement et de Google suggest, de la cyberpolice.

Avec les contributions de : Lucien Castex, Chercheur au CEJEM de l’Université Panthéon-Assas, ancien ATER en droit privé à l’Université de Dijon – Jocelyne Cayron, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Aix-Marseille – Willy Duhen¸ Docteur en droit, European Privacy Counsel – Séverine Dupuy-Busson, Docteure en droit, Avocate au Barreau de Paris – Hervé Isar, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, directeur du Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales – Karim Laouafi, Avocat au Barreau de Paris – Pascal Mbongo, Professeur des facultés de droit à l’Université de Poitiers, président du Cercle français de droit des médias et de la culture – Marcel Moritz, Maître de conférences en droit public à l’Université de Lille 2, Avocat au barreau de Paris – Philippe Mouron, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Aix-Marseille – Carine Piccio, Avocate au Barreau de Paris – Marie-Andrée Weiss, Avocate au Barreau de New-York

Préface de Pascal Mbongo - Avant-propos d’Hervé Isar : cet ouvrage est le fruit d’une collaboration entre le CFDMC et le LID2MS d’Aix-en-provence.

Coll., L’ordre public photographique. Photographie, propriété et libertés, L’Harmattan, coll. Gestion de la culture, 2014.

Entre 2001 (âge d’or de l’argentique) et 2012 (primo-ère du numérique), l’on est passé de 84 milliards de photographies produites dans le monde à 850 milliards. Aussi, les questions juridiques soulevées par la photographie n’ont jamais été aussi nombreuses et ardues, au-delà du droit à l’image des personnes, du droit à l’image des biens, des interdictions de publier prévues par le droit pénal, de l’assimilation éventuelle des photographies à des données biométriques. Nombre de questions se rapportent ainsi à des enjeux de propriété. Il s’agit, bien sûr, du droit d’auteur, qui est interpellé par les milliards de photographies disponibles sur Internet, par certains genres artistiques comme l’Appropriation, par la reproduction photographique d’œuvres architecturales présentes dans l’espace public. Mais il s’agit aussi de la propriété des personnes publiques avec les menaces que font peser sur la préservation du patrimoine muséal les différentes formes de privatisation de la photographie dans les musées.

Avec les contributions de : Carole Bui, Avocate au Barreau de Paris – Séverine Dupuy-Busson, Docteur en droit, Avocate au Barreau de Paris – Céline Lavau, Docteur en droit, Avocate au Barreau d’Albi – Pascal Mbongo, Professeur agrégé des facultés de droit, président de l’Association française de droit des médias et de la culture – Corinne Thiérache, Avocate associée au Barreau de Paris – Marie-Andrée Weiss, Avocate au Barreau de New York – Raphaëlle Wibaux, Avocate au Barreau de Paris

Coll., La liberté de communication audiovisuelle au début du XXIe siècle, PUAM, 2013.

La libre communication des pensées et des opinions ne serait pas effective si le public auquel s’adressent les moyens de communication audiovisuels n’était pas à même de disposer, aussi bien dans le cadre du secteur privé que dans celui du secteur public, de programmes qui garantissent l’expression de tendances de caractère différent dans le respect de l’impératif d’honnêteté de l’information. L’objectif à réaliser est que les auditeurs et les téléspectateurs qui sont au nombre des destinataires essentiels de cette liberté soient à même d’exercer leur libre choix sans que ni les intérêts privés ni les pouvoirs publics puissent y substituer leurs propres décisions ni qu’on puisse en faire les objets d’un marché.

Énoncés par le Conseil constitutionnel à la faveur de l’avènement en France en 1982 de la liberté de la communication audiovisuelle, ces principes sont désormais mis à l’épreuve de la révolution et de la convergence numériques, de la démultiplication des possibilités de consommation, de stockage et d’échange de contenus audiovisuels. Aussi le présent ouvrage s’interroge-t-il sur l’équité concurrentielle entre les opérateurs dans ce nouveau contexte, sur les marchés audiovisuels européens, sur l’indépendance des médias audiovisuels à l’égard du pouvoir politique ainsi que sur la pérennité de certaines sujétions d’intérêt général telles que les quotas de production, les quotas de diffusion, la qualité des programmes, les émissions culturelles, la retransmission des grands événements sur une télévision à accès libre, la diffusion d’extraits garantissant un accès minimal et non-formel aux images de grands événements.

Avec les contributions de : Camille Brachet, Maître de conférences à l’université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis - Carole Bui, Avocate au Barreau de Paris, Emmanuel Derieux, Professeur à l’Université Panthéon-Assas - Florence Hartmann, Analyste à l’Observatoire européen de l’audiovisuel (Conseil de l’Europe) - Karim Laouafi, Avocat au Barreau de Paris - Pascal Mbongo, Professeur des facultés de droit à l’Université de Poitiers, Président de l’Association française de droit des médias et de la culture - Julie Niddam, Avocate au Barreau de Paris - Carine Piccio, Avocate au Barreau de Paris, Secrétaire générale de l’Association française de droit des médias et de la culture - Michel Rasle, Avocat associé au Barreau de Paris, Président du Conseil d’administration de l’Association française de droit des médias et de la culture - Corinne Thierarche, Avocate associée au Barreau de Paris - Nadine Toussaint Desmoulins, Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas (Institut français de Presse).

Coll., Film documentaire et Etat de droit, Dossier, 2012.

Il se passe socialement et culturellement quelque chose avec le film documentaire. Un demi-millier de thèses universitaires en ont fait leur objet. Bon gré mal gré les différentes chaînes de télévision en produisent et/ou en diffusent. Des festivals lui sont consacrés. Il a ses controverses plus ou moins picrocholines. Sur la longue durée, il jouit auprès des Cahiers du Cinéma ou du Monde d’un plus grand standing que la télé-réalité (Loft Story n’est plus le « phénomène de société » qui lui avait valu la dignité de la Une du grand journal du soir, ni cette oeuvre rohmérienne vue par les Cahiers). Le cinéma pour sa part a pu se laisser aller à des égards tutélaires et cooptatifs pour le film documentaire, comme lorsque Fahrenheit 9/11 obtint la Palme d’or au Festival de Cannes et Bowling for Columbine le César du meilleur film étranger. Etat de droit et emprise du droit obligent, le documentaire est désormais régulièrement au centre d’actions en justice, au titre du droit de la propriété intellectuelle ou des droits de la personnalité.

Lire le dossier

Coll., La régulation des médias et ses « standards » juridiques, Mare et Martin, 2012, 208 p.

Dans quelles circonstances la publication par un média d’enregistrements clandestins de conversations tenues en privé peut-elle correspondre à un motif prépondérant d’intérêt public ? Peut-on objectiver la promptitude ou la diligence de l’éditeur d’un service de communication en ligne en cas de publication de discours illicites sur son site ? De quelle indécence, de quelle obscénité la prohibition à la radio et à la télévision des gros mots, de la nudité et de certains discours et images relatifs à la sexualité est-elle la sanction ? La dignité de la personne humaine limitative de la publication de certaines images n’est-elle pas un substitut langagier et politiquement correct de l’indécence ? Peut-être ces standards juridiques, ces arbitraires légaux, ces notions à contenu variable éprouvés dans la régulation du contenu des médias sont-ils le creuset d’une sorte de théorie juridique de la réception médiatique promue par les autorités de régulation et les juges. Une théorie dont les figures archétypales sont l’individu moyen, le lecteur moyen, le public moyen, le spectateur moyen, le téléspectateur moyen ou l’internaute moyen dans la peau duquel les autorités de régulation et les juges disent se glisser, cette transmutation mentale étant supposée les dispenser du paternalisme politique, moral ou esthétique qui caractérise pour sa part la « censure ».

Contributeurs : Séverine Dupuy-Busson, Docteur en Droit, Avocate au Barreau de Paris, Chargée de cours à l’Université d’Evry Val d’Essonne - Karine Favro, Maître de conférences de droit public à l’Université de Haute-Alsace - Thomas Hochmann, Docteur en droit de l’Université Paris I Panthéon Sorbonne, Chercheur au Centre Perelman de l’Université libre de Bruxelles - Arnaud Latil, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense - Pascal Mbongo,Professeur des facultés de droit à l’Université de Poitiers, Président de l’Association française de droit des médias et de la culture - Mathieu Perona, Docteur en économie, Enseignant-chercheur à l’École d’économie de Paris

ISBN : 9782849340912

Coll., Le prix de la culture. La gratuité au prisme du droit et de l’économie, Mare et Martin, 2011, 206 p.

Le débat public français a nouvellement été enrichi d’une référence à la « gratuité de la culture ». Par hypothèse, la réflexion sur la « gratuité de la culture » intéresse et implique le droit et l’économie, même si c’est pour conclure avec l’ensemble des travaux réunis dans ce volume que ce concept a une ambiguïté foncière et un degré de généralité qui ne permet guère de lui prêter un sens générique. Cette difficulté est accusée, notamment, par la non-extériorité de la gratuité au droit de la propriété intellectuelle, par l’extrême variété des « tuyaux » contractuels empruntés par les activités culturelles, par les différents types de prix et de sommes (redevances, taxes fiscales ou parafiscales) exigés par ceux des services publics culturels qui assortissent à une contrepartie les prestations qu’ils offrent à leurs usagers, par l’appropriation industrielle et concurrentielle de certaines activités culturelles, ainsi que leur forte connexité avec les médias et leur justiciabilité d’un droit international économique ou d’un droit communautaire. L’état des lieux ainsi proposé ne préjudicie cependant pas aux anticipations des prospectivistes sur la place et le rôle de la gratuité dans le droit et l’économie de la culture au XXIe siècle.

Contributeurs : Éric Baron, Avocat au Barreau de Paris./Pierre-Jean Benghozi, Directeur de recherche au CNRS, Professeur à l’École polytechnique (Chaire Innovation et Régulation des Services Numériques)./Lucien Castex, Chercheur-doctorant au Centre d’Études Juridiques et Économiques du Multimédia de l’Université Panthéon-Assas, ATER en droit privé à l’Université de Dijon./Laurent Coq, Musicien de Jazz et compositeur professionnel./Gilles de Boisséson, Avocat au Barreau de Paris./Benoît Delaunay, Professeur agrégé de droit public à l’Université de Poitiers./Pierre Deprez, Avocat au Barreau de Paris, chargé d’enseignement à Sciences Po (École de communication)./ Emmanuel Derieux, Professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)./ Jean-David Dreyfus, Professeur de droit public à l’Université Paris-Dauphine, Directeur adjoint de l’Institut Droit Dauphine (i2d)./ Estelle Limoge, Diplômée de l’Institut d’études politiques de Lyon, chargée de mécénat à la Fondation partenariale de l’Université de Cergy-Pontoise./Pascal Mbongo, Président de l’Association française de droit des médias et de la culture, Professeur agrégé des facultés de droit./Mathieu Perona, Enseignant-chercheur à l’École d’économie de Paris et à Sciences Po./Jean-Michel Tobelem, Docteur en gestion, Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris et d’études supérieures de droit public, Directeur d’Option Culture.

ISBN : 9782849340790

Coll., Philosophie juridique du journalisme. La liberté d’expression journalistique en Europe et en Amrique du Nord, Mare et Martin, 2011, 355 p.

Cet ouvrage est le prolongement éditorial d’une réflexion initiée par l’Association française de droit des médias et de la culture sur la question suivante : y a-t-il un statut particulier du journalisme au sein de la liberté d’expression ? A l’examen, il apparaît que répondre à cette question est pour le moins difficile, surtout si l’on tient compte de la faible exigibilité juridique de tout discours allégorique en matière de liberté d’expression en général et de liberté d’expression journalistique en particulier.
Les juristes réunis dans ce volume ne sous-estiment pas non plus : la très grande variété des objets journalistiques (l’économie, les faits divers, le sport, la vie mondaine, la culture, la science, etc.) au-delà du prestige symbolique et de la légitimité particulière attachés à certains faits sociaux (la politique) ; la très grande diversité des pratiques et des genres journalistiques (le récit, l’éditorial, le commentaire, l’interview, etc.) ; la concurrence entre « journalistes professionnels » au sens de la loi et « rédacteurs amateurs » ; l’inscription de ces pratiques dans des cultures nationales ; la forte structuration de ces pratiques par des représentations et des mythologies professionnelles. Toutes choses qu’il est difficile de réduire, comme le fait la Cour européenne des droits de l’Homme, à une définition formelle du journalisme comme activité consistant « simplement » à « informer sur des faits ou des opinions et des idées qui ont cours à un moment donné » (...).
Le matériau choisi pour cette connaissance juridique du journalisme est constitué principalement des élaborations des juges ou de quasi-juridictions (les conseils de presse ou de déontologie du Québec, du Royaume-Uni ou de l’Italie). Ce choix est dicté par la souveraineté du droit et la tension subséquente entre la préséance des juges (instances « déontologiques » comprises) dans l’État de droit et la centralité du journalisme dans la démocratie. Dans un grand nombre de cas en effet (secret des sources, diffamation, droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit au respect des croyances religieuses, secrets légaux, etc.), le juge a la redoutable tâche d’objectiver sa décision – ou, plus exactement, d’éprouver un discours objectiviste – au terme d’une « balance des intérêts » en présence qui est tout sauf « scientifique » compte tenu des nombreux standards juridiques qui structurent le droit de la liberté d’expression.

Contributeurs : Marc-François Bernier, Professeur des universités, titulaire de la Chaire de recherche en éthique du journalisme à l’Université d’Ottawa / Vanni Boncinelli, Enseignant-chercheur à l’Université libre de Bolzano / Marie-Ève Carignan, Doctorante à l’Université de Montréal et à l’IEP d’Aix-en-Provence, Analyste au Conseil de presse du Québec / Lucien Castex, Chercheur au CEJEM de l’Université II (Panthéon-Assas), ATER en droit privé à l’Université de Dijon / Emmanuel Derieux, Professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas) / Stéphanie Gruet, Visiting Research Scholar à Moritz Law (Ohio State University) / Thomas Hochmann, ATER en droit public à l’Université Panthéon-Sorbonne / Marine Gourvès, Juriste à l’Institut danois des droits de l’homme / András Koltay, Maître-Assistant à l’Université Catholique Pázmány Péter de Budapest / Pascal Mbongo, Professeur des facultés de droit à l’Université de Poitiers, Président de l’Association française de droit des médias et de la culture / Noémie Mourot, Analyste-recherchiste au Conseil de presse du Québec / Andrew Scott, Professeur de droit à la London School of Economics and Political (Law Department) / Quentin Van Enis, Assistant aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur (Académie Louvain) / Franciska Voorberg, Avocate au Barreau d’Amsterdam.

ISBN : 9782849340769

Table ronde, La retransmission des grands événements sur une télévision en accès libre. Droit fondamental du citoyen ou privilège statutaire du téléspectateur ?, Institut National de l’Audiovisuel, Salle Cognacq-Jay, 4 juin 2010.

En décembre 2009, la FIFA a publié le résultat de son appel d’offres en vue de l’attribution des droits télévisuels de la coupe du monde de football 2010. Entre-temps, les droits télévisuels de l’Europa League pour la France pour la période 2009-2012 ont été attribués par l’UEFA. Ce sont en réalité deux questions que soulève le système des droits exclusifs télévisuels : la question proprement dite de la retransmission des grands événements sur une télévision à accès libre ; la question plus spécifique de la diffusion d’extraits garantissant un accès minimal et non-formel aux images de grands événements. Au-delà du sport et encore plus du football, la question soulevée par cette table ronde est celle de savoir s’il y a des « événements » (si oui lesquels ?) que l’on pourrait analyser comme étant des « biens publics » et qui devraient ou pourraient échapper au système des droits exclusifs.

Sous la présidence de Nathalie SONNAC, Économiste, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Directrice de l’Institut français de presse. Avec la participation de : Jocelyne ARQUEMBOURG, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication à l’Université Panthéon-Assas (Institut français de presse) - François JOST, Professeur en sciences de l’information et de la communication à l’Université Paris III Sorbonne Nouvelle, Directeur du CEISME, Directeur de la Revue « Télévision » - Lucien CASTEX, Juriste, Université Panthéon-Assas - Frédéric DUMONT, Avocat associé au Barreau de Paris - Michel RASLE, Avocat associé au Barreau de Paris, président du Conseil d’administration de l’AFDMC.

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